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Marques déposées par DUBOSC Charles-François
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TEMPS LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS LIBRE
DUBOSC Charles-François

Numéro de dépôt :
1241527
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
13/07/1993

Présentation de la marque TEMPS LIBRE

Déposée le 13 juillet 1983 par DUBOSC Charles-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOSC Charles-François domicilié(e) 10, rue des Lauriers 45200 MONTARGIS. - France.

La marque TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS LIBRE est expirée depuis le 13 juillet 1993.

DUBOSC Charles-François a également déposé les autres marques suivantes : BIO+ , ETRA Architecture Eric DUBOSC


DUBOSC Charles-François - 10, rue des Lauriers 45200 MONTARGIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Produits diététiques et de soins corporels.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.